REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

 

Règles d'inscription :

 Les démarches en vue de l'inscrition se feront environ vers le sixième mois de grossesse et la réponse dans un délai de un mois.

Un entretien permettra d'échanger avec les parents sur le rythme de vie de leur enfant, ses besoins particuliers, ses relations avec la cellule familiale et ses possibilités d'adaptation à la MAM, sur leurs attentes et leurs interrogations voire leurs préoccupations par rapport à la MAM et leur inquiétude face à la séparation.

Une fiche sanitaire de liaison sera rédigée où seront consignées les principales informations utiles à l'assistante maternelle en charge de l'enfant (vaccinations, renseignements médicaux, difficultés de santé, recommandations des parents, coordonnés du médecin traitant). Une photocopie des vaccinations effectuées sera jointe à la fiche sanitaire. 

Les vaccinations :

Sauf contre-indication attestée par un certificat médical et précisant la non-contagiosité vis à vis de la tuberculose (résultat récents d'un test tuberculinique), un enfant doit être soumis aux vaccinations prévues par les textes règlementaires pour les enfants en collectivité :

. sont obligatoires la diphtérie, tétanos, polio.

. sont recommandés : la coqueluche, haemophilius, hépatite B, rougeole, oreillons, rubéole. 

L'adaptation :

- La durée pour l'adaptation de l'enfant n'est pas définie. Elle se fera en fonctioon de l'âge de l'enfant, de sa personnalité, de son histoire familiale ainsi qu'en fonction de ses parents, de leur disposition (angoisse, crainte) à laisser leur enfant en toute quiétude.

- L'enfant fera progressivement connaissance avec son assistante maternelle au sein de la MAM en présence au moins d'un parent. Un climat de confiance et d'échange s'établissant à son propos entre son assistante maternelle et ses parents afin qu'une continuité s'établisse entre sa famille, sa maison et la MAM.

L'accueil proprement dit :Les parents et l'assistante maternelle définiront un planning d'accueil.

Prestations particulières :

Suivant l'âge, chaque semaine, il est prévu des sorties à la ludothèque, bibliothèque et au jardin public.Lors de l'inscription, une autorisation sera demandée aux familles.

 

 

 

 

 

Horaires et conditions d’accueil des enfants :

La MAM sera ouverte du lundi au vendredi de 7h30 à 19h.

Afin de permettre une plus grande amplitude horaire, une délégation d'accueil sera mise en place, avec comme limite, le nombre d'enfants prévus par l'agrément de chaque assistante maternelle. Une demande d'autorisation sera faite aux parents lors de l'inscription. La délégation d'accueil ne fait l'objet d'aucune rémunération supplémentaire pour l'assistante maternelle qui accueille un enfanrt à la place de sa collègue.

De même une délégation pourra être mise en place lors de l’abscence d’une des assistantes maternelles pour maladie,formation ou autre motif ,toujours dans la limite du nombre de place d’agrément prévu.

L'association " BarbaMAM " prévoira une assurance adaptée permettant aux assistantes maternelles d'accueillir des enfants au-delà de l'amplitude d'ouverture de la MAM ainsi que pendant la délégation d'accueil.

Lors de l'inscription, les parents devront donner une liste des personnes qui peuvent venir chercher l'enfant. Une pièce d'identité leur sera demandée pour pouvoie emmener l'enfant. Tout changement dans la vie familiale de l'enfant devra être signalé rapidement (séparation des parents, délégation parentales, garde de l'enfant etc...)

L'heure des repas est fixée à 11h45 pour les plus jeunes afin d'être mis à la sieste à 12h30, pour les plus grands, l'heure de la sieste est fixée à 13h. Les parents qui voudraient récupérer leur enfant en milieu de journée devront le faire avant l'heure prévue de la sieste sinon ils devront attendre que celle-ci soit terminée sauf cas exceptionnels!

La tarification :

Chaque assistante maternelle sera payée par ses parents employeurs. Les frais d'entretien et de repas seront versés mensuellement à l'assistante maternelle.

Les repas seront préparés sur place.

Les temps d'absence de l'enfant pour le temps prévus au contrat sont dûs sauf en cas d'accident ou de maladie ne permettant pas l'accueil, auquel cas les parents devront fournir un certificat médical dans les 48 heures.

En cas de retard sur l'heure prévue au contrat, à partir de 15mn de dépassement, toute heure entamée est due.

Indemnité de rupture :

En cas de rupture de contrat par retrait de l'enfant à l'initiative de l'employeur, celui-ci verse, sauf en cas de faute grave, une indemnité de rupture au salarié ayant au moins un an d'ancienneté avec lui.

Cette indemnité sera égale à 1/120ème du total des salaires nets perçus pendant la durée du contrat. 

 

 

Les fournitures :

Chaque enfant aura un sac marqué à son nom contenant des vêtements de saison de rechange et son doudou.

En ce qui concerne les bébés, les parents fourniront également le lait maternisé de leur choix.

Afin de facilité l'organisation et la gestion des fournitures, les couches seront fournies par les parents ainsi que les produits d hygiène ,mouchoirs,sérum physiologique.

Une paire de chaussons est demandée pour les enfants qui marchent.

Maladie :

Si l'enfant est contagieux, il n'est pas accepté. Pour son retour au sein de la MAM, un certificat de non-contagion est demandé!

En cas d'accident :

En cas d'accident ou tout état nécessitant des soins d'urgences, les assistantes maternelles prendront des dispositions nécessaires pour effectuer les premiers secours et informeront les parents. Une autorisation sera demandée aux parents.

Sécurité :

Le port de bijoux est interdit, les assistantes maternelles ne peuvent être tenues pour responsables de laur perte ou accident qu'ils peuvent provoquer.

Vacances :

Les dates des vacances seront revues et décidées chaque année en fonction des désirs de chaque assistante maternelle. Les parents seront informés en début d'année scolaire.

 

 

 

Date de dernière mise à jour : lundi 09 Juillet 2012

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